Les marchés financiers ont un nouvel horizon temporel

La tendance est à l’accélération. Le laps de temps entre l’ordre donné pour une transaction boursière et son règlement s’oriente à moyenne échéance vers l’instantanéité. Un nouveau pas dans cette direction a été franchi. Le 15 février 2023, la Securities and Exchange Commission (SEC), l’autorité de surveillance des marchés financiers américains, soit l’équivalent de la FINMA aux États-Unis, a annoncé le raccourcissement du cycle de règlement standard des transactions contre paiement de deux jours ouvrables après la date de transaction (T+2) à un seul (T+1). Cette décision entrera en vigueur le 28 mai prochain et concerne tous les titres américains éligibles à la compensation et au règlement via la Depository Trust Company (DTC). (Voir encadré).

Ainsi, si vous achetez ou vendez une action, une obligation, une part de fonds ou tout autre titre coté sur le marché américain, le temps écoulé entre le moment où votre ordre est donné et le moment où le règlement contre paiement est réalisé est aujourd’hui encore de deux jours et ne sera que d’un jour dès le 28 mai.

Au-delà de la vitesse

Pour Fabien Bruegger, responsable du Service d’exécution à la Salle des marchés de la BCV, les avantages sont nombreux. Il cite la réduction des risques de contrepartie et opérationnels, notamment durant les périodes marquées par des volumes élevés et une grande volatilité; la réduction des besoins en liquidités et des gains d’efficience au travers de la nécessaire modernisation des infrastructures. Il ajoute que tout ceci doit entraîner une standardisation et une automatisation de processus encore aujourd’hui effectués de manière manuelle.

Adaptation des processus

Pour les intervenants tout au long de la chaîne de transaction, ce petit jour de différence représente un long travail de mise à jour des processus que ce soit au niveau technique, juridique, de compliance ou administratif. C’est notamment le cas à la BCV, qui doit adapter ses services d’ici à fin mai. (Lire encadré) Elle doit pouvoir garantir que les ordres donnés entrent dans le système en place dans les délais afin qu’ils soient exécutés à temps par les opérateurs sur le marché américain. Car plusieurs intermédiaires interviennent entre la Banque et Wall Street, dont le fournisseur de services financiers SIX SIS ou encore le groupe financier Citi.

Ainsi, pour répondre aux nouvelles exigences de la SEC, les services de la BCV ont notamment introduit dès le mois de mars deux nouveaux batchs (tâche donnée à un ordinateur pour automatiser une commande ou une suite de commandes) pour assurer le traitement des ordres de bourse et l’envoi des instructions de règlement jusqu’à la clôture des marchés nord-américains.

«Nous avons aussi développé une nouvelle transaction Osiris permettant de refléter le flux de cash lié aux transactions boursières et automatiser le calcul et l’envoi nocturne de messages SWIFT, pour la couverture de nos opérations», précise Mariana Andriotis, responsable du département Opérations.

En mai, le temps sera venu de mettre les applicatifs à jour avec le paramétrage de la nouvelle date de règlement à T+1. «Il a aussi fallu s’assurer de la bonne adaptation des différents reportings réglementaires, mais aussi des reportings transmis aux directions de fonds, dont la BCV est banque dépositaire», complète Maryline Spycher, experte banque dépositaire.

Cette «préparation minutieuse et transverse a impliqué une dizaine d’équipes pour garantir une transition fluide et efficace vers le T+1, tout en répondant aux exigences strictes du marché et de notre dépositaire global SIX SIS», ajoute Mariana Andriotis.

Bientôt en Europe?

Si, pour l’heure, la décision concerne les titres échangés sur le marché américain, le fait que les autorités canadiennes et mexicaines aient également approuvé un raccourcissement équivalent à la même date laisse à penser que d’autres marchés s’apprêtent à suivre le mouvement.

Comme les marchés des capitaux sont de plus en plus globaux, les marchés européens et le marché suisse vont vouloir éviter un écart potentiel de compétitivité avec d’autres places financières et d’autres acteurs. Il est d’ailleurs intéressant de noter que lors du passage de T+3 à T+2, le mouvement était parti d’Europe. De ce côté-ci de l’Atlantique, la décision pour un passage à T+1 est dans le pipeline politique.

Vers un avenir encore plus rapide?

Et ce n’est pas fini. La SEC envisage en effet une transition T+0, c’est-à-dire au règlement à la fin de la journée de la date d’opération. Cette nouvelle réduction est aujourd’hui incompatible avec l’écosystème de règlement en fonction. Elle nécessiterait des modifications fondamentales des systèmes et exigerait des processus d’après transaction inexistants aujourd’hui.